Comment évaluer les dommages-intérêts ?

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Les dommages en matière médicale sont très variés compte tenu de la variété de fautes possibles : violation du secret médical, atteinte à l’intégrité corporelle, décès, défaut d’information ...

Le préjudice peut être prouvé par tous moyens.

De manière générale, il est déterminé lors d’une expertise médicale.

En fait, le préjudice en droit médical ne présente aucune particularité par rapport au droit commun.
Vous pouvez demander des dommages et intérêts pour :
- les frais engagés
- le manque à gagner en cas d’incapacité temporaire ou définitive de travail
- l’incidence professionnelle
- l’invalidité permanente
- le préjudice moral
- le préjudice d’agrément (perte de la pratique d’un sport)
- le préjudice sexuel
- la douleur
- le préjudice esthétique

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La perte d’une chance de guérison ou de survie :
- La perte d’une chance peut être indemnisée distinctement de l’invalidité ou d’un décès.
- Il s’agit de sanctionner le médecin qui a fait perdre au malade une possibilité d’échapper aux conséquences subies.

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