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Il existe de nombreuses dérogations :

le droit du malade à connaître son état de santé :

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le malade a accès à son dossier médical par l’intermédiaire d’un médecin désigné par lui et le médecin doit l’informer de son état de santé

toutefois, l’art. 35 du Code de déontologie prévoit que pour des raisons légitimes le malade peut être laissé dans l’ignorance d’un diagnostic ou d’un pronostic grave. Un pronostic fatal ne doit être révélé qu’avec la plus grande circonspection.

cependant, en cas d’affection exposant des tiers à des risques de contamination, le médecin est tenu d’informer le malade

de manière générale, la jurisprudence tend à considérer que le malade a droit à la vérité mais qu’il faut la lui apprendre avec ménagement et précaution

si le patient est mineur, le médecin doit s’efforcer de prévenir les parents ou le représentant légal et d’obtenir leur consentement. Il doit également tenter de recueillir l’avis du mineur et en tenir compte dans toute la mesure du possible.

le pouvoir du malade de délier le praticien du secret médical :

le consentement du malade à la levée du secret supprime le caractère confidentiel de l’information. Ainsi, il est fréquent qu’un malade demande à se faire remettre un certificat médical pour fournir des informations sur son état de santé.

dans ce cas, le médecin doit s’assurer de la volonté réelle du malade

le secret médical après la mort :

le secret médical post-mortem doit être respecté sauf si le défunt avait manifesté la volonté de révéler le secret médical avant de mourir

le secret médical ne peut pas être révélé s’il porte atteinte à la mémoire du défunt

la jurisprudence admet par ailleurs le témoignage du médecin visant à apporter des précisions médicales si le défaut d’information empêche les héritiers de faire valoir leurs droits (assurance-vie par exemple)

à défaut de l’opposition du défunt, les ayants-droit ont accès au dossier médical par le biais d’un médecin

le secret médical en cas de médecine collégiale

les dérogations légales - doivent être déclarés :
- les naissances
- les décès
- les maladies contagieuses à la DDASS
- les maladies vénériennes
- les certificats d’internement pour les malades mentaux pathologiques
- les alcooliques dangereux
- les incapables majeurs
- les accidents du travail et les maladies professionnelles : les documents doivent être remis à la victime et aux organismes gestionnaires
- les pensions militaires et civiles
- les certificats pour usage illicite de stupéfiants
- les certificats prénuptiaux
- les certificats de vaccination
- les certificats de constatation en cas de violence
- les sévices sur des mineurs de moins de 15 ans ou sur une personne qui n’est pas en mesure de se protéger en raison de son âge ou de son état psychique ou physique
- les crimes qui sont en train ou sur le point d’être commis

pour assurer sa propre défense devant les tribunaux, le médecin peut déroger au secret médical. Mais la divulgation doit être limitée à ce qui est strictement nécessaire à sa défense

Peut-on déroger au secret médical en cas de risque encouru si on respecte ce secret ?

Le médecin peut se trouver confronté à des situations qui lui posent un cas de conscience, notamment lorsque le malade est dangereux pour autrui : par exemple, trouble de la vue ou risque d’épilepsie pour un conducteur de voiture, ou bien maladie contagieuse non soumise à déclaration.

Ce problème a été abondamment discuté en ce qui concerne le VIH à l’égard de la famille du malade qui risque d’être contaminée si le médecin se tait.

La jurisprudence n’a pas tranché.

Mais il semble que le secret médical doit prévaloir : hormis les cas de dérogation reconnus, il s’agit de violation du secret médical sanctionné par l’art. 216-13 du NCP.

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